Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTHENTIQUE Charolais traditionnel Redécouvrez les saveurs d'autrefois
A.P.C. (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHAROLAIS ET DES VIANDES DU CENTRE) (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1756219
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2001
AUTHENTIQUE Charolais traditionnel Redécouvrez les saveurs d\'autrefois de A.P.C

Présentation de la marque AUTHENTIQUE Charolais traditionnel Redécouvrez les saveurs d'autrefois

Déposée le 17 décembre 1991 par l'association loi 1901 A.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUTHENTIQUE Charolais traditionnel Redécouvrez les saveurs d'autrefois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 A.P.C domicilié(e) 60 cours Jean Jaurès, B.P. 1727, 03017 MOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.C. (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHAROLAIS ET DES VIANDES DU CENTRE) (Association Loi 1901) - France.

La marque AUTHENTIQUE Charolais traditionnel Redécouvrez les saveurs d'autrefois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTHENTIQUE Charolais traditionnel Redécouvrez les saveurs d'autrefois est expirée depuis le 17 décembre 2001.

A.P.C a également déposé les autres marques suivantes : FARIGOULE , ESTHIMA , CHAROLAIS DE CENTRE , Perrus , PURFLO MARINE , (Marque figurative) , DERMIMA , GASTIMA


A.P.C. (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHAROLAIS ET DES VIANDES DU CENTRE) (Association Loi 1901) - 60 cours Jean Jaurès, B.P. 1727, 03017 MOULINS - France


A.P.C. (ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHAROLAIS ET DES VIANDES DU CENTRE) (Association Loi 1901) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Viande bovine de charolais (carcasses, quartiers, morceaux ou transformée).